AOI DP Meylan

Forum de discussion entre DP et salariés de AOI-AWG Meylan


    congés sans solde

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    pecos38

    Messages : 25
    Date d'inscription : 13/05/2009
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    Localisation : Meylan - SDMC

    congés sans solde

    Message par pecos38 le Jeu 16 Juil - 13:05

    Bonjour

    j'ai une question d'un salarié :

    le congé sans solde donne-t-il droit à des CP et/ou à des RTT?

    je suppose que non

    et que, comme les temps partiels, les CP et/ou RTT acquis sont fonction du rapport entre nombre de jours travaillés et nombre de jours sans solde.

    merci pour vos lumières

    ddeplancke

    Messages : 6
    Date d'inscription : 29/07/2009

    le congé sans solde donne-t-il droit à des CP et/ou à des RTT?

    Message par ddeplancke le Mer 29 Juil - 11:47

    Le congé sans solde entraine une suspension du contrat de travail.
    Dans ce cas il ne peut donner droit à des congés payés ou des jours RTT.

      La date/heure actuelle est Sam 21 Jan - 0:05